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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE VENDEENNE D'AMEUBLEMENT - EVA Route des Sables
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LES ENSEMBLES LITIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENSEMBLES LITIERS
ENTREPRISE VENDEENNE D'AMEUBLEMENT - EVA S.A.R.L., Route des Sables, 85300 CHALLANS.

Numéro de dépôt :
1162789
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON

Présentation de la marque LES ENSEMBLES LITIERS

Déposée le 31 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE VENDEENNE D'AMEUBLEMENT - EVA Route des Sables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES ENSEMBLES LITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE VENDEENNE D'AMEUBLEMENT - EVA Route des Sables - France.

La marque LES ENSEMBLES LITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES ENSEMBLES LITIERS est expirée depuis le 31 mars 1990.

ENTREPRISE VENDEENNE D'AMEUBLEMENT - EVA Route des Sables a également déposé les autres marques suivantes : EVA , PROVINCY


ENTREPRISE VENDEENNE D'AMEUBLEMENT - EVA S.A.R.L., Route des Sables, 85300 CHALLANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.